TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

Passif constaté dans le bilan à l'égard des avantages de retraite et autres avantages sociaux futurs offerts par l'entité à ses salariés, qui correspond à la somme des charges au titre des prestations constituées (ou avantages accumulés) de l'exercice considéré et des exercices antérieurs, diminuée de la valeur cumulée des cotisations versées.  2, fiche 1, Français, - passif%20au%20titre%20des%20prestations%20constitu%C3%A9es

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

Selon le résultat du calcul, l'entité constate soit un passif, soit un actif.  2, fiche 1, Français, - passif%20au%20titre%20des%20prestations%20constitu%C3%A9es

Record number: 1, Textual support number: 2 OBS

Le Conseil des normes comptables internationales - CNCI (International Accounting Standards Board - IASB) fait usage de «passif au titre des avantages accumulés» pour décrire la notion.  3, fiche 1, Français, - passif%20au%20titre%20des%20prestations%20constitu%C3%A9es

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol